Bienvenue sur notre site web !

Cette notice vous fournit une information et une aide concernant l’ensemble des activités de Réseau TCA Francilien.

Ces mentions légales et ces règles fixent les conditions d’utilisation de notre site web. En utilisant notre site web vous êtes réputés avoir pris connaissance et avoir accepté les termes des présentes.

1. Identification et mentions obligatoires

Le site Réseau TCA Francilien (ci-après le « Site ») est édité par l’association Réseau TCA Francilien, dont le numéro de SIRET est 537 391 948 00024, et qui a son siège social à l’Hôpital Paul Brousse, Service de Nutrition Clinique, 12, Av. Paul Vaillant-Couturier, 94800 Villejuif. L’association peut être contactée via le formulaire prévu à cet effet sur le site internet.

Le directeur de la publication du site est la Pre Madame Mouna Hanachi Guidoum, en qualité de présidente du réseau TCA francilien.

Le site est hébergé par la société par actions simplifiée O2SWITCH, dont le siège social est Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont Ferrand – téléphone : 04 44 44 60 40.

2. Accès et services

L’accès à notre site web est libre. Nous faisons au mieux pour maintenir notre site accessible.

Nous ne garantissons cependant pas un accès continu et nous réservons le droit de modifier notre site et les services qu’il propose. Notre responsabilité ne saurait être engagée au motif d’une suspension ou d’une modification de service.

3. Conditions d’utilisation

Nous déclinons toute responsabilité sur l’utilisation de notre site. Si vous estimez un contenu inapproprié nous vous invitons à le signaler dans le formulaire prévu à cet effet disponible ici.

Vous vous interdisez toute action pouvant altérer le bon fonctionnement de notre site web et nos espaces numériques.

4. Informations et contenus

Les informations ou contenus diffusés et accessibles sur notre site sont communiqués à titre gratuit.

L’utilisation d’informations et contenus est placée sur la seule responsabilité de l’internaute et ne saurait aucunement engager la responsabilité de Réseau TCA Francilien.

Les informations et contenus sont publiés à titre indicatif et ne sauraient vous dispenser d’une analyse complémentaire.

5. Données à caractère personnel

Nous vous invitons à prendre connaissance de notre « Politique de protection des données » accessible à l’adresse suivante : https://www.reseautca-idf.org/politique-de-protection-des-donnees-personnelles.

S’agissant de la gestion des cookies, nous vous invitons à prendre connaissance de notre « Politique cookies » ici : https://www.reseautca-idf.org/politique-de-cookies.

6. Propriété intellectuelle

Le site est la propriété exclusive de Réseau TCA Francilien. Notre site web est notre propriété exclusive. Nous sommes seuls titulaires de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés et notamment les droits d’auteur sur les contenus.

Nous sommes également seuls titulaires des droits de propriété industrielle sur nos marques et logos, nos noms de domaine et l’ensemble de nos identifiants sur les réseaux sociaux.

Nous sommes enfin seuls titulaires des droits de producteur sur les bases de données que nous mettons à votre disposition.

Une visite sur notre site web ne saurait constituer une cession de droit d’aucune sorte. Vous bénéficiez évidemment d’un droit d’usage personnel et d’un droit de copie de nos contenus pour un usage privé.

7. Crédits relatifs aux contenus

Le site a été créé par EI Catherine Van Dyk.

Les textes et publications sont rédigés par Réseau TCA Francilien.

Les images sont issues de Canva.

8. Liens hypertextes

Notre site contient des liens vers d’autres espaces numériques. Nous prenons le plus grand soin pour sélectionner ces liens mais ne sommes pas responsables du contenu des espaces numériques des tiers auxquels vous pouvez accéder via ces liens.

9. Formulaire de contact

Notre formulaire de contact vous permet de nous écrire. Ces échanges sont confidentiels. Ils sont traités par nos services, qui se chargent de vous répondre ou d’adresser votre demande à l’interlocuteur compétent. Bien que nous fassions tout pour répondre à vos demandes, nous ne saurions être tenus ni de répondre, ni par un délai de réponse.

10. Téléchargement

Vous pouvez télécharger sur notre site du contenu documentaire.

Pour pouvoir réaliser un téléchargement, il n’est pas nécessaire de créer au préalable un compte. Le contenu, peut ne pas être disponible à des fins de téléchargement si ce contenu n’est plus proposé sur le site.

Réseau TCA Transilien ne garantit pas que les fichiers et données téléchargés depuis son site sont exempts de virus, contaminations ou de fonctionnalités malveillantes. En sus, ceux-ci sont fournis en l’absence de toute garantie de la part de Réseau TCA Transilien, qui exclut toute responsabilité les concernant.

Votre utilisation des contenus téléchargés devra être faite dans le respect de toute restriction ou protection qui leur serait applicable, notamment le respect de tout droit de propriété intellectuelle. Votre utilisation de ces contenus devra être faite uniquement à titre privé, tout autre type d’utilisation devant être préalablement autorisé par Réseau TCA Transilien.

11. « Mon compte »

Nous mettons à disposition des professionnels de santé exclusivement un compte utilisateur : « Espace pro ».

L’utilisation de cet espace impose l’acceptation des conditions particulières de cet espace lors de votre adhésion.

12. Convention de preuve

Les données d’identification ou de connexion constituent des éléments de preuve.

13. Langue

La langue officielle de notre site est le français.

Nous pouvons être amenés à publier des contenus en langue étrangère. Nous ne sommes pas responsables des traductions automatiques réalisées via des navigateurs web et autres outils de traduction automatique.

14. Droit applicable et attribution de juridiction

La présente notice légale et l’ensemble de notre site web relèvent du droit français et toute difficulté sera tranchée par les tribunaux compétents de Paris, seul compétent.

15. Mise a jour

Nous nous réservons le droit de modifier la présentation et le contenu de la notice légale. La notice légale en vigueur est celle accessible sur notre site web ou tout autre espace numérique au jour de votre visite.